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La parole est à M. François Brottes.
Je mets aux voix l'amendement n° 281. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 61. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Bouillonnec, vous avez le droit de vous interroger, mais si vous revenez sans cesse sur les débats qui ont déjà été tranchés par des votes, ce n'est pas demain matin qu'aura lieu celui portant sur le RSA, mais demain soir !
La parole est à M. Michel Bouvard.
Je mets aux voix l'amendement n° 65. (L'amendement est adopté.)
La parole est à M. Alain Cacheux.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Arnaud Montebourg, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi.
Je mets aux voix l'amendement n° 61. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 346. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 346. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Jean-François Copé.
Je suis saisi d'un amendement n° 347. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.