Les amendements de Marc-Philippe Daubresse pour ce dossier
10 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi portant modernisation du marché du travail (nos 743, 789). Avant de passer aux explications de vote, je donne la parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
Nous en venons aux explications de vote sur l'ensemble du projet de loi. Les orateurs, qui s'expriment chacun pour un groupe, disposent de cinq minutes. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 503 Nombre de suffrages exprimés 318 Majorité absolue 160 Pour l'adoption 295 Contre 23 Le projet de loi est adopté. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante-cinq, est reprise à dix-sept heures cinq, sous la présidence de M. Marc-Philippe Daubresse.)
L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant modernisation du marché du travail (n° 743, n° 789).
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Roland Muzeau.
Nous en venons aux explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité. La parole est à M. Jean Mallot, pour le groupe SRC.
