Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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Monsieur Eckert, si vous ne contestez pas l'application du règlement, il n'y a pas lieu de faire un rappel au règlement ! (Rires sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
Je vais donc vous demander de conclure.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
Nous avons compris, monsieur Sandrier.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. François de Rugy, inscrit sur l'article 1er.
Je vous rappelle que l'article 2 et les amendements portant articles additionnels après l'article 2 sont réservés à la demande du Gouvernement.
Sur l'article 3, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Olivier Carré.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Charles de Courson.
Monsieur de Courson, je vous prie de bien vouloir conclure.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 42 rectifié et 94 rectifié. L'amendement n° 42 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement n° 408. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour présenter le sous-amendement n° 408.
Merci, cher collègue. Nous avons bien compris. Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement ?
