Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Hervé Mariton.
En conséquence, les amendements n°s 406, 60 rectifié, 407, 307, 306 rectifié, 305 et 308 tombent. L'amendement n° 303 du rapporteur est un amendement de précision. (L'amendement n° 303, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 250. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
Je suis saisi d'un amendement n° 87. La parole est à M. François de Rugy.
Je suis saisi d'un amendement n° 251. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
Je suis saisi de trois amendements, nos 213, 43 et 154, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 43 et 154 sont identiques. La parole est à M. Philippe Vigier, pour défendre l'amendement n° 213.
La parole est à M. Gérard Charasse, pour défendre l'amendement n° 154.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements n°s 43 et 213 ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 213 ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Merci.
Nous en revenons à l'article 2, précédemment réservé.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 2, précédemment réservé. La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Christian Eckert.
Moi non plus.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Hervé Mariton.
Je vous rappelle que le débat porte en principe sur l'article 2 La parole est à M. Henri Emmanuelli.
