Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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Quel est l'avis du Gouvernement sur le sous-amendement et sur l'amendement ?
Vous aurez la parole tout à l'heure, monsieur Emmanuelli !
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Nous écoutons M. Emmanuelli, mes chers collègues ! Il va d'ailleurs conclure.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le président de la commission des finances, puis nous passons aux votes.
En conséquence, les amendements nos 254, 256, 80, 86, 257, 246, 27, 81, 140, 28, 82, 141 et 212 tombent. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier pour défendre l'amendement n° 248.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 304 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Chacun a bien compris que l'amendement n° 304 rectifié faisait l'objet d'une deuxième rectification à la fin du deuxième aliéna : « La cotisation supplémentaire ainsi obtenue est alors multipliée par deux. » Cela a bien été enregistré et corrigé. Par ailleurs, je suis saisi d'un sous-amendement n° 415 qui vous est actuellement distribué et qui...
Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
