Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. François de Rugy.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État.
J'appelle maintenant, conformément à l'alinéa 3 de l'article 114 du règlement, la proposition de loi dans le texte adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour expliquer son vote.
Veuillez conclure, monsieur Clément.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi telle qu'elle résulte du texte voté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines (n° 4410). La parole est à M. Michel Mercier, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.
La parole est à M. Jean-Paul Garraud, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à M. Éric Ciotti, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour le groupe SRC.
Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Éric Ciotti.
La parole est à Jean-Jacques Urvoas.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La discussion générale est close. J'appelle maintenant, conformément au troisième alinéa de l'article 114 du règlement, le projet de loi dans le texte adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. J'imagine qu'il n'y a pas d'explications de vote ?...
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2012 ; Lecture définitive de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers et à diverses dispositions dans le do...
