Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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L'ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers et à diverses dispositions dans le domaine des transports (n° 4425). La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
Monsieur Mallot, écoutons le secrétaire d'État.
La parole est à M. Éric Diard, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Monsieur Mallot, je vous en prie.
La parole est à M. Étienne Blanc, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. le président de la commission.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du Règlement.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe GDR.
Monsieur Chassaigne, seul le Gouvernement a la parole !
La parole est à M. Yves Nicolin, pour le groupe UMP.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Charles de Courson, premier orateur inscrit.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
Monsieur Chassaigne, veuillez conclure et n'interpellez pas vos collègues !
