Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, nos 72, 492 et 365, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 72 et 492 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 72.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 72 et 492. (Ces amendements sont adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 350 et 493, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François de Rugy, pour défendre l'amendement n° 350.
Sur l'article 20, je suis saisi d'un amendement 537. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour le défendre.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 406 rectifié et 495. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour défendre l'amendement n° 406 rectifié.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 406 rectifié et 495. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Sur l'article 21, je suis saisi d'un amendement n° 539. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir cet amendement.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 6, 496, 73 et 407, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 6 et 496 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 73.
L'amendement n° 407 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 74. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 229 rectifié. La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, pour le soutenir.
Plusieurs orateurs m'ayant demandé la parole, je demanderai à chacun d'être concis. La parole est à M. François de Rugy.
Je vais donner la parole à M. Karoutchi, mais, auparavant, je souhaite apporter une précision. Nous avons examiné 377 amendements depuis le début de nos travaux. Il en reste encore 211. Nous risquons donc de terminer l'examen de ce texte dans des conditions extrêmement difficiles dans la nuit de jeudi à vendredi.
Je propose que nous continuions de siéger jusqu'à environ deux heures et demie. L'article 22 est certes important, mais il fait l'objet d'un certain consensus.
Sur l'article 22, je suis saisi d'un amendement n° 75. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir cet amendement.
Je suis saisi de trois amendements, nos 498, 77 rectifié et 366, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Montebourg, pour défendre l'amendement n° 498.
M. le rapporteur a présenté l'amendement n° 77 rectifié, auquel le Gouvernement a donné un avis favorable. La parole est à M. Jérôme Chartier, pour soutenir l'amendement n° 366.
Je vais donner la parole est à M. Arnaud Montebourg ; après quoi nous passerons au vote. Vous avez la parole, mon cher collègue.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue, le jeudi 29 mai, à deux heures quinze, est reprise à deux heures vingt.)
La séance est reprise. Je mets aux voix l'amendement n° 498. (L'amendement n'est pas adopté.)
L'amendement n° 472 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 79. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
