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Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

252 interventions trouvées.

La parole est à Mme Béatrice Pavy, pour exposer sa question, n° 96, relative à la dépollution du site de l'ancien ETAMAT d'Aubigné Racan dans la Sarthe.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures quarante, est reprise à neuf heures quarante-cinq.)

La parole est à M. Jacques Bascou, pour exposer sa question, n° 79, relative aux perspectives du fret SNCF en Languedoc-Roussillon.

La parole est à M. Bernard Carayon., pour exposer sa question, n° 87, relative aux perspectives de la liaison autoroutière Castres-Toulouse.

La parole est à M. Éric Ciotti, pour exposer sa question, n° 88, relative aux dommages environnementaux causés par les navires.

La parole est à M. Frédéric Reiss, pour exposer sa question, n° 98, relative aux conséquences de la réforme du code de l'urbanisme.

La parole est à M. François de Rugy, pour exposer sa question, n° 101, relative aux nuisances sonores des infrastructures routières.

La parole est à Mme Sylvie Andrieux, pour exposer sa question, n° 82, relative aux conditions de travail des pilotes d'hélicoptères rattachés aux centres hospitaliers.

La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier, pour exposer sa question, n° 90, relative à la situation de la greffe et du don de moelle osseuse.

La parole est à M. Jacques Le Guen, pour exposer sa question, n° 91, relative aux activités spécifiques du CHU de Brest.

La parole est à M. Michel Zumkeller, pour exposer sa question, n° 99, relative à l'application de la loi sur le surendettement.

La parole est à M. Alain Marty, pour exposer sa question, n° 92, relative à l'épizootie de fièvre catarrhale en Moselle.

La parole est à M. Olivier Jardé, pour exposer sa question, n° 78, relative au financement du spectacle vivant en Picardie.

La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour exposer sa question, n° 85, relative au financement de la politique culturelle à Lyon.

La parole est à M. Yvan Lachaud, pour exposer sa question, n° 77, relative au mode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés.

La parole est à Mme Cécile Gallez, pour exposer sa question, n° 89, relative à la tarification des foyers logements pour personnes âgées.

La parole est à M. François Loncle, pour exposer sa question, n° 84, relative aux déclarations des accidents du travail à l'usine Renault de Cléon en Seine-Maritime.

La parole est à M. Yves Nicolin, pour exposer sa question, n° 94, relative à l'utilisation des machines-outils par les jeunes handicapés.

La parole est à M. Patrick Braouezec, pour exposer sa question, n° 100, relative aux demandes d'extradition de l'État italien.

La parole est à Mme Françoise Imbert, pour exposer sa question, n° 81, relative aux effectifs du commissariat de police de Colomiers en Haute-Garonne.