Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
252 interventions trouvées.
La parole est à Jean-Yves Cousin, pour exposer sa question, n° 413, relative à la date d'évaluation des titres en cas de vente pour le paiement des droits de succession.
La parole est à Mme Chantal Brunel, pour exposer sa question, n° 411, relative aux conditions de versement des prestations familiales en cas de polygamie.
La parole est à M. Bruno Le Roux, pour exposer sa question, n° 410, relative à l'avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté.
La parole est à M. Kléber Mesquida, pour exposer sa question, n°°381, relative à la réglementation de la publicité pour les boissons alcoolisées sur Internet.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Didier Robert, pour exposer sa question, n° 395, relative à la situation du groupe hospitalier Sud-Réunion.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Henri Jibrayel, pour exposer sa question, n° 383, relative aux conclusions du rapport sur la cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante.
La parole est à M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Jacques Grosperrin, pour exposer sa question, n° 397, relative à la pérennité des prêts d'honneur départementaux.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à Mme Laure de la Raudière, pour exposer sa question, n°394, relative à l'application de la loi Périssol.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à Mme Nicole Ameline, pour exposer sa question, n°398, relative à l'accès au crédit des entreprises.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, n° 387, relative à la situation au regard de la fiscalité locale des propriétaires riverains d'une ligne TGV.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour exposer sa question, n° 374, relative à la protection contre l'exposition aux champs électromagnétiques.
