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Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

252 interventions trouvées.

La parole est à M. Claude Bodin, pour exposer sa question, n° 762, relative à la maîtrise de la consommation de chauffage.

La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, pour exposer sa question, n° 761, relative aux dessertes routières et ferroviaires de Clermont-Ferrand.

La parole est à M. Pierre Lasbordes, pour exposer sa question, n° 766, relative au financement de l'échangeur de Courtaboeuf.

La parole est à Mme Françoise Imbert, pour exposer sa question, n° 750, relative au renforcement de la sécurité en Haute-Garonne.

La parole est à M. Jean-Philippe Maurer, pour exposer sa question, n° 760, relative à la réhabilitation du quartier du Port du Rhin à Strasbourg.

La parole est à M. Jean Bardet, pour exposer sa question, n° 763, relative au financement de la construction de l'hôtel de police de Taverny.

La parole est à M. Jean-Philippe Maurer, pour exposer la question n° 765 de M. René-Paul Victoria, relative au prix des carburants outre-mer.

La parole est à Mme Martine Billard, pour exposer sa question, n° 737, relative à l'amélioration des droits ouverts par le PACS.

La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour exposer la question n° 753 de M. Jean-Jacques Urvoas, relative à l'avenir du tribunal des affaires de sécurité sociale de Quimper.

La parole est à Mme Marie-Line Reynaud, pour exposer sa question, n° 741, relative au remboursement de l'aide complémentaire à la restructuration du vignoble charentais.

La parole est à M. Jean-Paul Dupré, pour exposer sa question, n° 742, relative aux conditions d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les viticulteurs de l'Aude.

La parole est à M. Robert Lecou, pour exposer sa question, n° 756, relative au maintien de l'abattoir de Pézenas dans l'Hérault.

La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour exposer sa question, n° 747, relative à la situation des maîtres auxiliaires de la collectivité de Wallis-et-Futuna.

La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, pour exposer sa question, n° 736, relative à la situation des assistants d'éducation en Martinique.

La parole est à M. Alain Néri, pour exposer sa question, n° 752, relative à l'organisation du concours de la Résistance et de la Déportation.

La parole est à M. Guy Malherbe, pour exposer sa question, n° 754, relative au rôle des comités départementaux pour la promotion de la santé.

La parole est à M. Thierry Mariani, pour exposer sa question, n° 764, relative aux perspectives de l'hôpital de Valréas dans le Vaucluse.

La parole est à M. François Asensi, pour exposer sa question, n°735, relative à la situation des personnes placées en zone d'attente à Roissy.

La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour exposer sa question, n° 748, relative à l'hébergement des étrangers demandeurs d'asile en Ille-et-Vilaine.

La parole est à M. Max Roustan, pour exposer sa question, n° 412, relative au calcul de la base d'imposition de la taxe professionnelle en cas de restructuration d'entreprise.