Interventions de Marc Laffineur
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Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 239, de Mme la rapporteure. (L'amendement n° 239, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 25, amendé, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 225 et 226, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Yves Bur, pour les défendre.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 26. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 292.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 293.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 299.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 291.
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 269 rectifié.
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 228.
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 267.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi, auront lieu le mardi 24 mai, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, lundi 23 mai à dix-huit heures : Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relative aux personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Quelle évaluation êtes-vous en mesure de faire du crédit d'impôt recherche ? Contribue-t-il à combler notre retard en matière de recherche et d'innovation ? Notre compétitivité s'est-elle améliorée au cours des trois ou quatre dernières années, par rapport à l'Allemagne et à nos autres partenaires européens ? Nos entreprises ne dégagent pas s...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique (no 3380). La parole est à M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. le ministre de la culture et de la communication.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Kert.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
