Interventions de Marc Laffineur
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Je précise que cet amendement n'a pu être repris par Mme la rapporteure que parce qu'il a été adopté par la commission. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau, inscrit sur l'article 12.
Quel est l'avis de la commission sur cet amendement que son auteur vient de défendre à la faveur de son intervention sur l'article ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Jardé.
Réunion du 19 mai 2011 à 15h00 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 12 bis
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 34.
Réunion du 19 mai 2011 à 15h00 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 12 bis
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 19 mai 2011 à 15h00 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 12 bis
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 19 mai 2011 à 15h00 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 12 bis
La parole est à M. Jean-Pierre Door.
Réunion du 19 mai 2011 à 15h00 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 12 bis
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir l'amendement n° 177 portant article additionnel après l'article 13.
À l'article 14 A, je suis saisi de deux amendements, nos 179 et 183, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Jardé, pour les défendre.
Je suppose, mon cher collègue, que l'amendement n° 183 s'en trouve défendu.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir l'amendement n° 209 portant article additionnel après l'article 14 A.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 29 à l'article 14.
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 223.
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 224.
