Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Dolez, inscrit sur l'article.
Je suis saisi d'un amendement n° 278. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 287. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 287.
Je suis saisi d'un amendement n° 153. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 286. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 154. Je suggère à M. Dominique Tian de présenter en même temps ses amendements n°s 157 et 155.
Quel est l'avis de la commission sur les trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
