Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
L'amendement n° 52 est retiré.
La parole est à M. François de Rugy.
L'amendement n° 52 est repris par M. Gremetz. La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Maxime Gremetz.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord.
La parole est à M. Yves Nicolin.
Mes chers collègues, seul M. Nicolin a la parole !
Chacun a pu s'exprimer ce matin. La moindre des choses, c'est d'écouter les orateurs. Veuillez poursuivre, monsieur Nicolin.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Maxime Gremetz.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente-cinq, est reprise à dix-huit heures quarante.)
La séance est reprise. Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 5.
Je suis saisi de deux amendements, nos 580 et 117 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Marin, pour soutenir l'amendement n° 580.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 117 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
