Interventions de Marc Laffineur
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La séance est reprise.
La parole est à M. Francis Vercamer, pour défendre les amendements nos 542 et 550, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Mes chers collègues, gardons notre calme !
Nous en arrivons à l'amendement, no 730 rectifié, du Gouvernement. (Vives protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR).
Il fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir. (Mêmes mouvements.)
Nous en venons aux sous-amendements.
La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir le sous-amendement n° 758.
Monsieur Vercamer, peut-être pourriez-nous présenter en bloc tous vos sous-amendements ?
La parole est à M. Paul Jeanneteau, pour soutenir le sous-amendement n° 765.
La parole est à M. Guy Lefrand, pour soutenir le sous-amendement n° 746.
Nous procédons comme nous en avons l'habitude. J'ai bien noté que Mme Touraine et M. Muzeau souhaitaient intervenir ; je leur donnerai naturellement la parole.
Monsieur le rapporteur, pouvez-vous nous donner l'avis de la commission après nous avoir présenté votre propre sous-amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur les sous-amendements ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. le ministre.
