Interventions de Marc Laffineur
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J'ai dit que, parce qu'il y avait un amendement et un sous-amendement, je donnerais exceptionnellement la parole à quatre personnes. Nous allons maintenant passer au vote. (Le sous-amendement n° 812 n'est pas adopté.)
Le scrutin public n'a pas été demandé sur le sous-amendement, mais uniquement sur l'amendement. Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 452. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 48 Contre 48 (L'amendement n° 452 n'est pas adopté.) (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Les amendements nos 703, 702, 700, 704 et 701 de M. le rapporteur général sont rédactionnels. (Les amendements nos 703, 702, 700, 704 et 701, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je mets aux voix l'article 57. (Exclamations sur de nombreux bancs du groupe UMP.)
L'article 57 a été voté. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)
Je suis saisi d'un amendement n° 516, tendant à introduire un article additionnel après l'article 57. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 516.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures cinquante, est reprise à douze heures vingt.)
La séance est reprise. La parole est à M. le ministre chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. le ministre.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Suite de la discussion des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857).
Nous en revenons à la discussion de la mission « Médias, livre et industries culturelles ». (n° 2857, annexe 29, nos 2859, 2861).
