Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Gérard Gaudron.
La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à M. Denis Jacquat.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Ma chère collègue, il faut conclure.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Il faut conclure, madame Lemorton.
La parole est à Mme Edwige Antier.
Nous en venons aux amendements à l'article 1er. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour présenter l'amendement n° 5 rectifié du Gouvernement.
Quel est l'avis de la commission ?
Je vais mettre aux voix l'amendement n° 5 (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Mme Lemorton, je ne vous permets pas de mettre en doute la présidence. Ce que vous sous-entendez est invraisemblable. J'ai appelé l'amendement n° 5 rectifié. Le Gouvernement l'a présenté, puis le rapporteur a donné son avis. Personne d'autre ne m'a ensuite demandé la parole. J'ai donc entrepris de le mettre l'amendement aux voix. Cela me paraît...
Monsieur Renucci, j'ai bien appelé l'amendement n° 5 rectifié en demandant au Gouvernement de le défendre. (L'amendement n° 5 rectifié est adopté.)
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 6.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Simon Renucci.
Monsieur Renucci, je ne pense pas avoir été trop vite. En tout cas, ce n'était nullement mon intention.
La parole est à Mme Annick Girardin.
La parole est à M. Roland Muzeau.
