Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Hunault, pour exposer sa question, n° 24, relative aux conséquences de la contamination à la dioxine pour les éleveurs de Loire-Atlantique.
La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Axel Poniatowski, pour exposer sa question, n° 10, relative aux nuisances aériennes dans le Val-d'Oise.
La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.
La parole est à M. Axel Poniatowski.
La parole est à Mme Chantal Brunel, pour exposer sa question, n° 2, relative aux conditions d'installation d'une mosquée à Champs-sur-Marne.
La parole est à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Chantal Brunel.
La parole est à M. Jacques Remiller, pour exposer sa question, n° 12, relative aux frais de gardiennage des véhicules vandalisés.
La parole est à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Jacques Remiller.
La parole est à Mme Martine Pinville, pour exposer sa question, n° 21, relative aux incidences du recensement sur le calcul de la dotation globale de fonctionnement.
La France a toujours été à la pointe de la lutte contre la contrefaçon et ce texte va permettre d'améliorer encore notre arsenal de lutte contre ce fléau pour notre économie. Depuis plusieurs années, la contrefaçon est devenue une priorité politique pour l'Europe qui a choisi de lutter contre un phénomène qui, d'une part, menace notre base tec...
Votre projet de loi, monsieur le secrétaire d'État, va dans le bon sens. Il faut maintenant que les autres pays d'Europe nous suivent, ce qu'ils auraient dû faire depuis de nombreuses années. Si tel avait été le cas, nous n'en serions pas là ! Bien entendu, nous voterons ce texte avec enthousiasme. (Applaudissements sur les bancs du groupe de ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (nos 101, 107). Nous allons aborder l'examen des articles. Auparavant, je suis saisi de plusieurs demandes de rappe...
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Alain Vidalies.
