Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
L'amendement n° 77 est retiré. Je mets aux voix l'article 34, modifié par l'amendement n° 76. (L'article 34, ainsi modifié, est adopté.)
Après l'article 34, je suis saisi d'une série d'amendements portant articles additionnels. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 343.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 343. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi de l'amendement n° 330. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 330. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 329. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 329. (L'amendement n'est pas adopté.)
Sur cet article, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Monsieur Préel, il va falloir conclure.
Monsieur Préel, il y a dix-huit orateurs inscrits sur l'article. Chacun doit donc respecter son temps de parole.
En cinq minutes, monsieur Préel, on peut déjà parler beaucoup.
