Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
Monsieur Dosière, veuillez conclure.
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
La parole est à M. Gilles Carrez.
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
La discussion générale est close. La parole est à M. le rapporteur.
Réunion du 17 janvier 2008 à 9h30 — Retour à l'équilibre des finances publiques, Discussion générale
La parole est à M. le ministre.
J'ai reçu de M. Jean-François Copé et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour une durée ne pouvant excéder trente minutes.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. François Sauvadet, pour le groupe Nouveau Centre.
Il faut conclure, monsieur Sauvadet.
La parole est à M. René Dosière, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Nous allons maintenant passer au vote sur la motion de renvoi en commission (M. René Dosière quittant l'hémicycle, il s'ensuit des exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre.)
S'il vous plaît, mes chers collègues ! Je mets aux voix la motion de renvoi en commission. (La motion de renvoi en commission est adoptée.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Il appartiendra à la Conférence des présidents de fixer les conditions de la suite de la discussion.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur le Grenelle de l'insertion, suivie d'un débat ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Suriname relatif à la coopération tra...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution (n°s 561 rectifié, 568, 563).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Je vous rappelle que M. Ayrault est le seul à avoir la parole. Il va d'ailleurs conclure
Il faut conclure, monsieur Ayrault.
Veuillez conclure, monsieur Ayrault.
