Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures trente, est reprise à vingt-deux heures trente-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes (nos 3385, 3386). La parole ...
La parole est à M. Jean-Michel Boucheron, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Marc Joulaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Patricia Adam.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. Jacques Remiller.
La parole est à M. François Cornut-Gentille.
Il faut conclure, cher collègue.
La parole est à M. Christophe Guilloteau.
La parole est à M. Nicolas Dhuicq, dernier orateur inscrit.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. (L'article unique du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, demain à quinze heures : Questions au Gouvernement : Vote solennel sur la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers ; Discussion de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence et d'application immédiate en faveur du logement ; Débat sur la mise en oeuvr...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette techniqu...
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Yves Cochet.
