Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
22302 interventions trouvées.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 241.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 236 rectifié, portant article additionnel après l'article 11.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Olivier Jardé.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales
La parole est à M. Olivier Jardé.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 1.
Je précise que cet amendement n'a pu être repris par Mme la rapporteure que parce qu'il a été adopté par la commission. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau, inscrit sur l'article 12.
Quel est l'avis de la commission sur cet amendement que son auteur vient de défendre à la faveur de son intervention sur l'article ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Jardé.
Réunion du 19 mai 2011 à 15h00 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 12 bis
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 34.
