Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Alain Vidalies.
Veuillez conclure, monsieur Vidalies.
La parole est à M. Maxime Bono.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Jean-Claude Viollet.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
Sur l'article 2, je suis saisi de deux amendements de suppression identiques, nos 55 et 104. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 55.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour soutenir l'amendement n° 104.
Veuillez conclure, s'il vous plaît.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé de Charette.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je mets aux voix les amendements identiques nos 55 et 104. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi, n° 101, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs : Rapport, n° 107, de M. Jacques Kossowski, au nom de la commission...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
