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La parole est à M. Hervé Mariton.
Mes chers collègues, je pense en effet que vous n'avez pas manqué de temps pour rencontrer les représentants syndicaux avant cette séance. Néanmoins, pour rester libéral, je vous accorde une suspension de séance de dix minutes. (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures cinq, est reprise à quinze heures vingt.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Marc Dolez, pour un rappel au règlement.
Nous abordons l'examen des articles.
Je suis saisi d'un amendement n° 153, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à Mme Annick Lepetit, pour soutenir cet amendement.
Veuillez écouter l'oratrice !
La parole est à M. le rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le présent projet de loi.
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Je mets aux voix
Mon cher collègue, le vote est déjà engagé. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) Je mets aux voix l'amendement n° 153. (L'amendement n'est pas adopté.)
Nous abordons l'examen de l'article 1er. (Protestations sur les mêmes bancs.)
La parole est à M. Alain Vidalies, pour un rappel au règlement.
Tout le monde pourra s'exprimer, monsieur Vidalies, puisque treize orateurs sont inscrits sur l'article 1er. Je vous accorde néanmoins une suspension de séance de cinq minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures trente, est reprise à quinze heures trente-cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour un rappel au règlement.
Merci, monsieur Vidalies.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Daniel Paul.