Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Jean-Marie Le Guen inscrit sur l'article 42.
Je mets aux voix l'amendement n° 648. (L'amendement est adopté.)
La parole est à Mme Martine Billard.
Je suis saisi d'un amendement n° 114. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Madame Hoffman-Rispal, vous avez donc la parole.
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
Je suis saisi d'un amendement n° 210. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
L'amendement est-il retiré ?
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je mets aux voix l'amendement n° 114. (L'amendement est adopté.)
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 45, modifié par les amendements adoptés. (L'article 45, ainsi modifié, est adopté.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 433 portant article additionnel après l'article 45. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour le soutenir.
