Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 80, 573 et 855. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 80.
Les amendements nos 573 et 855 sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces trois amendements identiques ?
Quelque 1500 amendements ont été déposés, et il y a peu : un délai minimum est donc nécessaire pour les mettre en distribution. Cette situation témoigne de la nécessité de modifier notre règlement, et le Bureau y travaille. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La discussion générale est close. La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Yves Cochet, pour une durée qui ne peut excéder 30 minutes.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Serge Poignant, pour le groupe UMP.
