Réforme des retraites

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme des retraites (nos 2760, 2770, 2768, 2767). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de dix heures cinquante-sept minutes pour le groupe UMP, onze heures quarante-neuf minutes pour le groupe SRC, ...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme des retraites (nos 2760, 2770, 2768, 2767). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de onze heures dix-sept pour le groupe UMP, de treize heures trente-quatre

pour le groupe SRC, de trois heures trente-trois pour le groupe GDR, de quatre heures trente-six pour le groupe Nouveau Centre et de vingt-quatre minutes pour les députés non inscrits.

Mes chers collègues, pour la clarté des débats, j'ai laissé la parole aux présidents de groupe qui voulaient s'exprimer en plus des orateurs inscrits sur l'article, lesquels sont déjà très nombreux.

Les présidents de groupe ont un temps de parole particulier, mon cher collègue. Je vais encore accorder la parole à deux orateurs pour des rappels au règlement, après quoi nous reviendrons aux prises de parole sur l'article, sinon nous n'allons pas nous en sortir ! (Sourires.) La parole est à Mme Marisol Touraine.

Je rappelle que les temps de parole des orateurs sont décomptés. La parole est à M. le ministre.

S'il vous plaît, mes chers collègues, vous aurez la parole chacun à votre tour. Seul M. Domergue l'a actuellement.

Mes chers collègues, je reçois des remarques des uns et des autres au motif que l'ordre des orateurs ne correspond pas à celui figurant sur la feuille jaune. Si tel est le cas, c'est parce que les groupes me donnent des noms qui remplacent les inscrits qui ne sont pas là. Il n'y a pas d'autre raison à ce changement. Je tiens le dire. La parole...

Nous avons fini d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 5. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 149, 183 et 398, tendant à supprimer l'article 5. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 149.

La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur les trois amendements de suppression.

Mes chers collègues, nous avons entendu une quinzaine d'orateurs. Il en reste trente. Chacun d'entre vous peut parler autant qu'il le désire, comme le prévoit le règlement. Mais si vous utilisez beaucoup de temps pour la discussion sur l'article, il en restera fort peu pour les amendements. Je tenais à le préciser afin que tout le monde soit in...

Sur le vote des amendements identiques nos 149 et 183, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouv...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 150 Nombre de suffrages exprimés 150 Majorité absolue 76 Pour l'adoption 52 Contre 98 (Les amendements identiques nos 149, 183 et 398 ne sont pas adoptés.)

Chacun a pu s'exprimer ce matin. La moindre des choses, c'est d'écouter les orateurs. Veuillez poursuivre, monsieur Nicolin.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente-cinq, est reprise à dix-huit heures quarante.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 580 et 117 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Marin, pour soutenir l'amendement n° 580.

Je vous prie de bien vouloir m'en excuser, car en prononçant je me suis rendu compte de mon erreur.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme des retraites (nos 2760, 2770, 2768, 2767). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de treize heures vingt-huit minutes pour le groupe UMP, dont 219 amendements restent en discussion, dix-huit he...

Monsieur Muzeau, ce que vous avez dit sur cet article est tout à fait exact mais la Conférence des présidents a décidé, au mois de juillet dernier, d'une part, qu'il fallait faire la demande avant la discussion de l'article et, d'autre part, que le temps supplémentaire était de dix minutes par amendement pour chaque groupe. Je ne peux vous don...