Modernisation de l'agriculture et de la pêche

L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2723). La parole est à M. Michel Raison, rapporteur de la commission mixte paritaire.

Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de l'agriculture et de la pêche (nos 2559, 2636, 2581). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures quatre minutes pour le groupe UMP, dont 444 amendements reste...

La parole est à M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces quatre amendements.

La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 428, 455 et 606, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Folliot, pour soutenir l'amendement n° 428.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 259, 349 et 627. La parole est à M. Thierry Lazaro, pour soutenir l'amendement n° 259.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 350, 503 et 1017. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 350.

Mes chers collègues, nous avons beaucoup débattu de ce sujet. Je donnerai la parole au président Ollier, à M. Peiro, à M. Marie-Jeanne et à M. le ministre, avant de passer au vote. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.

Les amendements sont donc ainsi rectifiés, avec l'accord de leurs auteurs : « et l'encouragement de la proximité géographique entre producteurs et transformateurs ». La parole est à M. Germinal Peiro.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 260, 351, 625, 367 et 429 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 260, 351 et 625 sont identiques. La parole est à M. Thierry Lazaro, pour défendre l'amendement n° 260.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 352, 430, 504 et 1018. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 352.

Je suis saisi de deux amendements, nos 232 et 233, qui, monsieur Benoit, peuvent peut-être faire l'objet d'une présentation commune.

Je suis saisi d'un amendement, n° 1014 deuxième rectification, du Gouvernement. La parole est à M. le ministre.

Monsieur Le Fur, vous êtes trop bon député pour ignorer que cela n'était pas un rappel au règlement. Par conséquent, la durée de cette intervention sera imputée sur le temps de parole restant à votre groupe.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de l'agriculture et de la pêche (nos 2559, 2636, 2581). Hier soir, l'Assemblée a continué d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant pour la discussi...

Je vous remercie. Les temps indiqués sur la feuille jaune sont indicatifs et je ne saurais empêcher un orateur de s'exprimer, mais je vous indique que, pour l'instant, nos collègues auront utilisé en moyenne le double du temps prévu !

Je me contenterai de vous faire remarquer, monsieur le président Le Fur, que vous avez parlé pendant douze minutes alors que le temps de parole indiqué par votre groupe était de cinq minutes. (Sourires.) La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de l'agriculture et de la pêche (nos 2559, 2636, 2581).

La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)