Grenelle de l'environnement

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le ministre, mes chers collègues, vous le savez, les députés du groupe SRC ont, en première lecture, voté le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit Grenelle 1. Nous l'avons fait en cohérence et en responsabilité, car nous partageons l'orientation...

Il y a une sorte de contradiction entre l'urgence écologique, le calendrier et les moyens budgétaires. Je ne peux conclure sans évoquer l'outre-mer et la richesse écologique environnementale si importante qu'elle représente pour la France : 80 % de sa biodiversité et 97 % de ses surfaces maritimes. On ne peut que s'en réjouir, ce texte reconna...

Monsieur le président, les arguments avancés par notre collègue Chassaigne sont très pertinents, mais, puisque nous n'avons pas l'intention de déposer un recours devant le Conseil constitutionnel, nous avons décidé de nous abstenir lors du vote sur l'exception d'irrecevabilité. Je regrette que vous ne m'ayez pas laissé l'annoncer avant le vote.

Cet amendement vise à renforcer les dispositifs de récupération des déchets spéciaux piles, plastiques, ordinateurs, vidéo en vue d'intensifier le recyclage et de montrer les opportunités d'emplois d'insertion dans ces nouvelles filières.

À l'alinéa 1, nous proposons d'ajouter aux transports ferroviaires les transports maritimes et fluviaux qui, dans certaines régions, constituent une solution alternative pertinente. (L'amendement n° 958, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

Madame la présidente, monsieur le ministre d'État, madame la secrétaire d'État, je vous remercie, ainsi que mes collègues de la France hexagonale d'avoir accepté de bousculer « le protocole » pour nous permettre d'examiner ce soir les dispositions propres aux départements et territoires d'outre-mer. Nous approchons, après un long parcours, du ...

À l'alinéa 2, nous proposons de préciser que priorité doit être accordée aux investissements non seulement ferroviaires, mais aussi maritimes et fluviaux. (L'amendement n° 960, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

L'amendement n° 1852 me paraît un peu vague. J'aurais préféré que nous nous en tenions au seuil de 50 %. Il s'agit d'un objectif ; s'il est dépassé, tant mieux.

Dans le but de réduire l'usage de la climatisation, nous introduisons une précision afin de favoriser le développement des techniques d'isolation et de ventilation naturelles.

Il y a une aberration : lors du passage du cyclone Dean, il est tombé plus de 150 millimètres d'eau ; or nous sommes restés huit jours sans eau. Nous proposons donc, dans cet amendement, d'inclure, d'ici à 2012, un dispositif de récupération des eaux pluviales à usage sanitaire dans toute nouvelle construction.

On a parlé des moyens pour parvenir à un bon état écologique de l'eau, mais on a oublié l'eau des rivières. Certes, il importe d'assurer la sécurité de l'approvisionnement en eau potable, mais la pollution affecte aussi l'eau non potable. En outre-mer, nous avons des eaux qui sont très polluées, soit par le chlordécone, soit par d'autres agents...

L'amendement vise à encourager le développement de pôles de compétitivité dans des domaines tels que l'énergie, les déchets, la biodiversité ou la santé. Il propose ainsi de compléter l'alinéa 13 par la phrase : « La création de pôles de compétitivité dans l'ensemble des domaines évoqués ci-dessus sera encouragée. »