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La parole est à M. Didier Mathus.
La parole est à M. André Schneider.
La parole est à Mme Henriette Martinez.
La parole est à M. Étienne Pinte.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine, rapporteur pour avis.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Action extérieure de l'État », modifiés par l'amendement n° 446. (Les crédits de la mission « Action extérieure de l'État », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'action extérieure de l'État.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de résolution européenne sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement relative à la réintroduction du contrôle aux frontières intérieures dans des circonstances exceptionnelles. La séance est levée. (L...
Tout à fait !
Je suis en désaccord, pour une fois, avec Charles de Courson.
En effet, mon cher collègue, c'est pourquoi je le souligne. (Sourires.) Madame la ministre, vous avez soulevé les trois points importants du dispositif. Premièrement, il s'agit de réaffirmer notre soutien à la filière bois. Louis Cosyns y a fait référence. Il est en effet important de rappeler que cette filière est tout à fait stratégique et ...
Ma commune est la première d'Auvergne à l'avoir fait : j'ai demandé aux agents de l'ONF un diagnostic sanitaire sur l'état des arbres et ils ont fait un travail tout à fait remarquable.
C'est vrai !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la troisième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 14.
Je suis saisi d'un amendement n° 421. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 421.
La parole est à M. le rapporteur.