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La parole est à M. Hervé Mariton.
Il faudrait conclure, mon cher collègue.
Merci de vraiment conclure.
Merci de conclure.
J'invite chaque orateur à respecter strictement son temps de parole. La parole est à M. Dominique Souchet.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. Jacques Remiller.
La parole est à M. Gérard Charasse, dernier orateur inscrit dans la discussion générale.
La discussion générale commune est close. La parole est à M. le ministre chargé des affaires européennes.
J'appelle en premier lieu, dans le texte de la commission, l'article unique du projet de loi autorisant la ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro. Plusieurs orateu...
La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à Martine Billard.
Dans les explications de vote sur l'article unique, la parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je vous remercie de conclure, monsieur Ayrault.
Merci de conclure, monsieur Ayrault.
Monsieur Ayrault,
M. Ayrault a donc présenté une explication de vote sur les articles uniques des deux projets de loi. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe du Nouveau Centre.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Monsieur Brard, je vous prie d'en venir à votre explication de vote.
La parole est à M. Pierre Lequiller, pour le groupe UMP.