Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
2951 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 312. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 352. La parole est à M. Jean Launay.
Je suis saisi d'un amendement n° 102, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 443 et 444. La parole est à Mme Fabienne Labrette-Ménager, pour défendre l'amendement n° 102.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour défendre les sous-amendements nos 443 et 444.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Lamour.
La parole est à M. Claude Bodin.
La parole est à M. Henri Nayrou.
La parole est à M. Jean-François Lamour.
La parole est à Mme Fabienne Labrette-Ménager.
L'amendement n° 102 est donc retiré, au bénéfice de la création d'un groupe de travail en vue de la loi de finances rectificative. Tous les cosignataires de l'amendement pourraient être invités à participer au groupe de travail, madame Labrette-Ménager.
La parole est à M. Jean Launay, sur l'article 6.
Je suis saisi d'un amendement n° 234. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jean-François Mancel.
