Les amendements de Louis Giscard d'Estaing pour ce dossier
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Je souhaite attirer l'attention du Gouvernement sur la desserte ferroviaire actuelle et future entre Paris et Clermont-Ferrand, en associant à cette question mes collègues Jean Mallot, député de l'Allier et vice-président de l'Assemblée nationale, Jean Proriol, député de la Haute-Loire, Alain Néri, sénateur du Puy-de-Dôme, Jean-Paul Dufregne, p...
Je prends actes des propos du ministre sur les trois éléments essentiels : le calendrier de retour à la gare de Lyon en fonction des résultats de l'étude réalisée par l'école polytechnique de Lausanne, l'état du matériel, le calendrier de la LGV, à l'horizon 2025.
La parole est à M. Pascal Brindeau, pour exposer sa question, n°1698, relative à l' application de l'article L. 111-1-2 du code de l'urbanisme en zone rurale.
La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
La parole est à M. Martial Saddier, pour exposer sa question, n° 1712, relative au droit d'option en matière d'assurance maladie pour les travailleurs frontaliers exerçant en Suisse.
La parole est à M. Jean-Pierre Kucheida pour exposer sa question, n° 1673, relative à l'externalisation des services de délivrance des visas.
Monsieur Kucheida, vous avez la parole pour une brève réponse, le temps qui vous était imparti étant écoulé.
La parole est à M. Jean-Claude Perez pour exposer la question n° 1670 de M. Jean-Paul Bacquet, relative aux conséquences de l'abrogation du dispositif de cession gratuite de terrains par les constructeurs.
Monsieur le ministre, les députés du Puy-de-Dôme prennent bonne note de la réponse que vous venez d'apporter à M. Bacquet. (Sourires.)
La parole est à M. Jacques Lamblin pour exposer sa question, n° 1687, relative aux conséquences de l'incitation au tri des déchets sur le coefficient d'intégration fiscale.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à Mme Martine Pinville pour exposer sa question, n° 1676, relative à l'intégration scolaire des enfants atteints de dyslexie, dysphasie ou dyspraxie.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Alain Bocquet pour exposer sa question, n° 1661, relative à l'enseignement technologique et professionnel au lycée Ernest-Couteaux à Saint-Amand-les-Eaux.
Je me dois de vous dire, monsieur le député, que vous avez amputé le temps de réponse du Gouvernement. La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Christophe Priou pour exposer sa question, n° 1680, relative à l'avenir des RASED de la presqu'île guérandaise.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Alain Marleix pour exposer sa question, n°1688, relative à la fermeture de filières au lycée professionnel de Mauriac.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à Mme Huguette Bello pour exposer sa question, n°1662, relative à l' intégration scolaire des enfants autistes.
