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Grenelle II
(Environnement : engagement national pour l'environnement)
Article 80 quater - Alinéa 1
| 1. | À compter du 1er janvier 2011, toute impression ou réimpression de livres scolaires doit impérativement être faite à partir de papier recyclé ou issu de forêts gérées durablement.
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