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La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Je suis saisie d'un amendement n° 236. La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisie d'un amendement n° 149. La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Michel Vergnier.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Hervé Mariton.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
Retirez-vous votre amendement n° 149, monsieur Le Fur ?
La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de MM. Jean-Marc Ayrault, Yves Cochet et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels, à abroger les permis exclusifs de recherche de mines d'hydrocarbures non conventionnels et à assurer...