Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
2536 interventions trouvées.
La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 126.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing.
La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 48 rectifié et 206 deuxième rectification. La parole est à M. Charles de Courson pour défendre l'amendement n° 206 deuxième rectification.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 48 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie d'un amendement n° 188. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie d'un amendement n° 45, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le rapporteur général pour présenter les sous-amendements nos 414, 416 et 413.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 260. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
