Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
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La parole est à M. Roland Muzeau.
Monsieur Muzeau, il faut conclure !
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à M. Dominique Tian.
Monsieur Tian, vous vous êtes déjà exprimé une première fois sur l'article, puis-je vous demander d'être bref ? Je n'aurais d'ailleurs pas dû vous redonner la parole. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social.
La parole est à Mme la ministre.
Au terme de cette longue discussion sur l'article 62, il me semble que l'Assemblée est suffisamment éclairée. (L'article 62 est adopté.)
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 62. La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 755.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 754 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur, pour présenter l'amendement n° 226.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur, pour présenter l'amendement n° 227.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
