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La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Suite de l'examen des crédits de la mission relative au travail et à l'emploi ; Examen des crédits de la mission relative à l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le...
La parole est à Mme Jeanny Marc.
Je suis saisie d'un amendement n° 319. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 304. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Travail et emploi ». (Les crédits de la mission « Travail et emploi » sont adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 324 portant article additionnel avant l'article 62. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 338 portant article additionnel après l'article 62. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur spécial.