Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
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Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.
L'ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles (n° 4403).
La parole est à M. Éric Berdoati, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. le ministre des sports.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Pascal Deguilhem.
La parole est à M. Jacques Grosperrin.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Monsieur Brard, il faudrait conclure.
Monsieur Brard, je vous prie de conclure.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean Mallot, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Réunion du 1er mars 2012 à 9h30 — Enfance délaissée et adoption, Discussion d'une proposition de loi
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Michèle Tabarot sur l'enfance délaissée et l'adoption (n°s 3739 rectifié, 4330). La parole est à Mme Michèle Tabarot, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption.
Réunion du 1er mars 2012 à 9h30 — Enfance délaissée et adoption, Discussion d'une proposition de loi
La parole est à Mme Claude Greff, secrétaire d'État chargée de la famille.
Réunion du 1er mars 2012 à 9h30 — Enfance délaissée et adoption, Discussion d'une proposition de loi
La parole est à M. Jean-Marc Roubaud, président de la commission spéciale.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Patricia Adam.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Éric Berdoati.
