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Je suis là depuis ce matin ! (Mêmes mouvements.)
Je serai très bref. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Cet amendement, que je cosigne avec Mme Fioraso, tend à fixer certains objectifs en matière de recherche. Nous avons déjà formulé cette proposition à l'article 16, et vous l'avez repoussée. Je le regrette, mais je ne développerai pas une nouvelle fois les arguments auxquels vous ...
Chers collègues, je pense que nous ne travaillons pas de bonnes conditions.
Je ne sais pas dans quel état vous êtes mais il me semble qu'il nous arrive d'être plus en forme et d'avoir les synapses qui communiquent mieux que dans des conditions comme celles-ci, à trois heures du matin.
Certes, ce n'est pas la première fois. Mais sur un texte avec lequel nous ne sommes pas toujours en profond désaccord, nous sentons tout de même une peu de tensions. Par ailleurs, même si sur l'amendement relatif à la recherche, nous pourrions parvenir à un accord, parce que vous avez pris en compte certains de nos amendements, il restera à dé...
Globalement, la méthode est difficile à accepter. Elle permet certes d'aller plus vite mais elle nous oblige en même temps, monsieur le président de la commission, à nous fonder sur le travail en commission alors que le travail en séance publique est de nature différente et qu'il permet à chaque député de s'exprimer individuellement et de dire ...
Parlons-en des heures perdues ! Lundi soir, une heure a été perdue parce que la majorité était minoritaire dans l'hémicycle. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe SRC.) Nous sommes calmes et sereins. M. le ministre et Mme la secrétaire d'État ont été très courtois durant la discussion qui s'est plutôt bien passée. Nous sommes en désa...
Soit.
L'amendement propose de compléter la dernière phrase de l'alinéa 3 par les mots : « et de l'autosuffisance alimentaire ». Autant je défends la biomasse, en distinguant entre la première et la deuxième génération c'est-à-dire en tenant compte de sa qualité écologique , autant j'estime nécessaire d'affirmer l'objectif de l'autosuffisance alim...
D'après l'article 17, « le développement des énergies renouvelables sera facilité par le recours, aux différents échelons territoriaux, à la planification, à l'incitation et à la diffusion des innovations ». On voit, aujourd'hui dans le domaine de l'éolien et, demain, dans d'autres domaines, que, sans schéma régional, ça ne marche pas. Pour les...
Nous retirons l'amendement n° 1036 pour cosigner celui de la commission qui a le même objet. Il nous semble très important que ce fonds de soutien permette de développer la géothermie et l'énergie solaire. Il est par ailleurs regrettable que nous ne nous soyons pas davantage penchés sur le développement du biogaz dans les réseaux de chaleur al...
M. le rapporteur m'a dit qu'un sous-amendement sur les réservoirs miniers, cosigné par M. Lang, avait été accepté, mais il n'apparaît pas dans la discussion.
Il n'est pas question, bien sûr, de proposer des dizaines d'amendements de ce type. Néanmoins un précédent amendement l'évoquait déjà , le texte dispose que « l'État veillera à ce que l'augmentation des capacités routières soit limitée au traitement des points de congestion, des problèmes de sécurité ou des besoins d'intérêt local ». M. Coch...
Je voudrais répondre très brièvement, après ce que vient de dire M. Dionis du Séjour. Vous nous avez dit, monsieur le secrétaire d'État, que le Parlement serait associé à la rédaction du schéma national des infrastructures. C'est une bonne chose, mais je crois qu'il nous faudra trouver un mode d'association qui nous permette, sur des dossiers,...
L'article 7 se fixe plusieurs objectifs pour faciliter l'amélioration en termes de rejet de gaz à effet de serre. Mais je crois qu'il n'y aura pas de progrès substantiels sans décentralisation des responsabilités vers les collectivités locales ; cette recommandation fait d'ailleurs partie des suggestions de la mission d'information parlementair...
Dans la mesure où M. le ministre fait une ouverture sur ces questions, je retire mon amendement. Je précise toutefois qu'il ne s'agissait pas d'obliger mais simplement de laisser la possibilité aux agglomérations d'instaurer l'interdiction pour les véhicules les plus polluants d'accéder au centre-ville.
C'est un vrai débat. Le but est d'éviter les dégâts que nous connaissons actuellement. Mais je suis d'accord avec la proposition de M. le secrétaire d'État de réétudier le problème dans le cadre de la commission pour le Grenelle II. (L'amendement n° 748 est retiré.)
Monsieur le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, cet amendement tend à favoriser la réalisation de l'objectif que vous fixez dans l'article 5. En effet, le deuxième alinéa de cet article se termine ainsi : « Cette rénovation aura pour objectif, selon un programme adap...
Pour atteindre cet objectif, une partie des besoins en chaleur et en refroidissement il ne faut pas oublier ce dernier aspect car la climatisation se banalise comme l'a souligné Philippe Plisson en faisant allusion à l'hémicycle doit être satisfaite par des énergies renouvelables. Nous constatons que des progrès pourraient être faits en te...
Avant de le retirer, je voudrais juste dire que je comprends l'argument de la difficulté qui vient d'être mis en avant. Pourtant, Israël et la Catalogne sont parvenus à 50 % des besoins d'énergie couverts dans l'habitat neuf et 25 % dans l'ancien. Si nous ne faisons rien, si nous n'imposons pas de contraintes dans l'habitat ancien qui représent...