Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre pour défendre l'amendement n° 322.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Michel Hunault, pour soutenir l'amendement n° 32.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Hunault pour défendre l'amendement n° 33.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Accédez-vous à cette demande, monsieur Hunault ?
Cet article a été supprimé par la commission. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 290.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La suppression de l'article 1er est donc maintenue. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, mercredi 15 décembre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2011 ; Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 ; Suite de la deuxième lecture du projet de loi d'orientation et de p...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n°s 2944, 2998, 2990).
