Interventions de Jean-Pierre Balligand
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La parole est à M. Gérard Gaudron, pour exposer sa question, n° 1298, relative à l'activité de chirurgie interventionnelle de l'hôpital Robert-Ballanger à Aulnay-sous-Bois.
La parole est à Mme la ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à M. Gérard Gaudron.
La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour exposer sa question, n° 1284, relative à la construction du futur hôpital de Saint-Laurent-du-Maroni.
La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à Mme Chantal Berthelot.
La parole est à M. Jean-Philippe Maurer, pour exposer sa question, n° 1307, relative à la lutte contre la profanation des cimetières.
La parole est à Mme la ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à M. Jean-Philippe Maurer.
La parole est à Mme Claude Darciaux, pour exposer sa question, n° 1290, relative aux moyens de contrôle de l'assujettissement à la taxe locale sur la publicité extérieure.
La parole est à Mme la ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à Mme Claude Darciaux.
La parole est à Mme Françoise Hostalier, pour exposer sa question, n° 1297, relative à l'avenir de l'Assemblée européenne de sécurité et de défense.
La parole est à Mme la ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
Nous avons terminé les questions orales sans débat.
J'informe l'Assemblée que le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes, qui devait intervenir mardi 8 février, après les questions au Gouvernement, est reporté à une date ultérieure, qui sera arrêtée par la prochaine conférence des présidents.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : - Discussion du projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables ; - Débat sur les dix ans de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente-cinq.) ...
Nous en venons aux questions-réponses. Je vous rappelle que nous avons voulu, en conférence des présidents et en réunion de bureau, que ce débat soit très interactif. Vous pouvez donc répondre au ministre et le questionner à nouveau. Évitez, bien sûr, de faire un discours correspondant à ceux des rapporteurs ou du ministre. Il faut que cela soi...
La parole est à M. le ministre.
