Interventions de Jean-Pierre Balligand
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Réunion du 29 mars 2011 à 9h30 — Questions orales sans débat, Lycée professionnel agricole du montat
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Réunion du 29 mars 2011 à 9h30 — Questions orales sans débat, Lycée professionnel agricole du montat
La parole est à Mme Dominique Orliac.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour exposer sa question, n° 1395, relative aux conséquences de la réglementation relative à l'activité d'exploitation de voiture de tourisme avec chauffeur sur la profession de taxi.
La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand.
La parole est à M. Guy Geoffroy, pour exposer sa question, n° 1397, relative aux effectifs du commissariat de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne.
La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à M. Guy Geoffroy.
La parole est à M. Frédéric Reiss, pour exposer sa question, n° 1398, relative à l'aménagement de la plateforme douanière franco-allemande à Scheibenhard dans le Bas-Rhin.
La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à M. Frédéric Reiss.
La parole est à M. Thierry Lazaro, pour exposer sa question, n° 1393, relative à la motivation des décisions de justice.
La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à M. Thierry Lazaro.
Nous avons terminé les questions orales sans débat.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi instaurant un bouclier rural ; Proposition de résolution sur le climat ; Débat sur les conséquences environnementales de l'exploitation des huiles et gaz de schiste en France. La séance est levée. (La séance est levée à ...
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. le ministre.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Éric Diard, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Daniel Goldberg, pour le groupe SRC.
