Interventions de Jean-Pierre Balligand
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Personne ne demande plus la parole ? Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Deuxième lecture du projet de loi relatif à la garde à vue. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Monsieur le président, j'aimerais appeler l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre du programme européen LEADER Liaisons entre actions de développement de l'économie rurale mené dans le cadre de la politique agricole commune et fina...
Je remercie tout d'abord le ministre de l'agriculture d'avoir confié au secrétaire d'État chargé des transports le soin de transmettre l'information. Je tiens à appeler, par votre intermédiaire, l'attention du ministère de l'agriculture sur la situation actuelle. Une question de fond se pose. Lorsque les résultats vont être connus au niveau eu...
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Jérôme Bignon.
La parole est à M. Michel Terrot, pour exposer sa question, n° 1402, relative à l'aménagement des échangeurs entre l'A7, l'A450 et la RD383.
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Michel Terrot.
La parole est à M. Xavier Breton, pour exposer sa question, n° 1403, relative à la branche sud de la LGV Rhin-Rhône et à la modernisation de la ligne de la Bresse.
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Xavier Breton.
La parole est à M. Christophe Priou, pour exposer sa question, n° 1394, relative aux perspectives de la filière photovoltaïque.
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Christophe Priou.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour exposer sa question, n° 1399, relative à l'aménagement des gares de Dordives et Ferrières-en-Gâtinais dans le Loiret.
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports. Tâchez de ne pas faire dans le Raymond Devos, monsieur le secrétaire d'État ! (Sourires.)
La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à M. Gérard Menuel, pour exposer sa question, n° 1401, relative à l'électrification et à l'amélioration de la ligne Paris-Troyes.
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
