Interventions de Jean-Pierre Balligand
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À dix-neuf heures vingt, la sagesse arrive dans l'hémicycle ! (Rires.) La parole est à M. Jérôme Lambert, pour soutenir l'amendement n° 11.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 5 et 10, tendant à introduire un article additionnel après l'article 3. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 5.
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 10.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jérôme Lambert.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Christophe Caresche. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
Je considère que l'Assemblée est suffisamment éclairée. Nous passons aux votes. (Les amendements identiques nos 5 et 10 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 13 portant article additionnel après l'article 8. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy.
Après cette séquence d'humour, vous avez le droit de reprendre la parole, monsieur Letchimy, pour répondre au Gouvernement ou au rapporteur.
Vous avez la parole, monsieur le ministre.
