Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 12. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 6 rectifié. La parole est à M. Olivier Jardé.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 13. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Je suis saisi d'un amendement n° 14 rectifié. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Je ne suis saisi d'aucune demande d'explication de vote. Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, mercredi 1er juin à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Et à part cela, il n'y a pas de suspicions !
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. (nos 3324, 3403) Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de quinze heures. Chaque groupe dispose des tem...
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la santé.
La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi bioéthique.
La parole est à M. Alain Claeys, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi bioéthique.
Monsieur Vanneste, vous interviendrez dans la discussion générale !
Je vous prie d'écouter l'orateur, monsieur Vanneste.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Noël Mamère.
