Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 95. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Bernard Lesterlin.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Chantal Berthelot.
La parole est à Mme la ministre.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, mercredi 29 juin à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique ; Discussion du projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Discussio...
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Monsieur de Rugy, il va vous falloir conclure.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Jean Mallot, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
Monsieur de Courson, évitez de provoquer vos collègues.
Il faut conclure, monsieur de Courson.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe GDR.
