Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau centre.
Monsieur de Courson, je vous rappelle que vous aurez dix minutes, au cours de la discussion générale, pour poursuivre votre intervention.
Nous en venons à la discussion générale. Mes chers collègues, je vous prie de tenir les délais qui vous sont impartis. La parole est à M. Bernard Deflesselles.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Marc Goua.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Cela sera rapporté aux responsables des groupes.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Alain Rodet.
La parole est à M. Michel Vergnier, pour le groupe SRC.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi constitutionnelle sur lesquels les deux Assemblées du Parlement n'ont pu parvenir à un texte identique.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, inscrit sur l'article 1er.
Je suis saisi d'un amendement n° 7, tendant à supprimer l'article 1er. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
