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Le prélèvement destiné à alimenter l'ANRU ne sera pas sans conséquences : il y a fort à craindre pour la concrétisation du Grenelle I et du Grenelle II dans les logements HLM... Je suggère d'expérimenter en matière de logement un pouvoir normatif régional, et non plus national. Actuellement, la pression qui existe à quelques endroits du territ...
Très bien !
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion commune de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857) et du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (nos 2823, 2840). Hier soir, l'Assemblée à commencer d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale commune.
La parole est à M. Guy Geoffroy.
M. le président de l'Assemblée nationale, qui présidait la séance lors des faits que vous rapportez, a déjà indiqué à l'intéressé ce qu'il pensait de son comportement. Par ailleurs, mon cher collègue, votre remarque ne constituant pas un véritable rappel au règlement, vous auriez plutôt dû demander la parole en fin de séance pour un fait person...
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
M. le président de la commission des finances et M. le rapporteur général auront sans doute l'occasion de s'exprimer au sujet de l'article 40 lors de la discussion des articles.
Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP, qui dispose de quinze minutes. (Faibles applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. François Hollande, pour le groupe SRC, qui dispose d'une durée de quinze minutes. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
Venez avec une niche la prochaine fois, monsieur Brard, pour la raboter. Ce sera encore plus amusant ! (Sourires.)
La parole est à M. Alain Rodet, pour un rappel au règlement.
Et, par là même, vous adressez une critique au président de séance. (Sourires.) Mon indulgence s'explique par le fait que M. Ducoloné était du même groupe que M. Brard. (Sourires.)
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre, qui dispose de dix minutes.
Monsieur de Courson
Cinq minutes, c'est tout de même beaucoup !
Je vous remercie, monsieur de Courson, mais il faut tout de même essayer de respecter le temps imparti. Il me semble que M. le ministre souhaite répondre aux orateurs.
Nous poursuivons la discussion générale. La parole est à M. Richard Mallié.